Décryptage de votre facture de gaz naturel

Dans cet article, les équipes de Gaz Européen décortiquent votre facture de gaz et offrent leur expertise sur les divers éléments qu’elle renferme. Étant donné que les taxes et contributions liées au gaz naturel représentent un poids significatif dans votre budget énergie, nous sommes là pour vous fournir des conseils et vous accompagner.

Comprendre votre facture d’énergie : vers une consommation éclairée

Votre facture de gaz naturel vous donne une multitude d’informations utiles sur votre contrat avec votre fournisseur d’énergie. Il est donc primordial de savoir la décrypter afin de la comprendre.

Quel que soit le fournisseur d’énergie, le prix du gaz comprend la somme des services qui permettent son acheminement jusqu’aux consommateurs. Plus précisément, il intègre le coût d’acheminement (transport, stockage et distribution sur les réseaux), le coût de la fourniture (le prix du MWh), ainsi que les taxes et contributions.

Les éléments de votre facture de gaz naturel

• les caractéristiques de l’offre : nom de l’offre, Consommation Annuelle de Référence ou CAR (une estimation de votre consommation de gaz sur une année) et le profil « P » (la répartition de votre consommation sur l’année) qui a une influence, entre autres, sur le montant de l’abonnement et le prix du MWh
• le détail de la consommation exprimée en m³, le montant HT, les taxes sur le gaz et la TVA

Sachez que votre abonnement comprend une partie fixe et une partie variable qui est calculée en fonction de votre consommation.

Quelles sont les taxes présentes sur une facture de gaz ?

Enfin, trois taxes et contributions sont également appliquées. Leur montant dépend de votre abonnement, de votre consommation et des tarifs d’acheminement. Elles sont loin d’être négligeables puisqu’elles représentent à elles seules 20 à 30 % de votre facture de gaz !

• La Contribution Tarifaire d’Acheminement (CTA)  Elle est calculée en fonction des tarifs de transport et de distribution de gaz naturel. Depuis le 1^erjuillet 2021, le montant de la CTA est égal à 20,80% de la partie fixe du tarif d’acheminement appliqué par les gestionnaires des réseaux de distribution de gaz naturel. Son montant est réévalué chaque année, en janvier. Il est reversé intégralement à l’État par votre fournisseur. Il s’agit donc d’une imposition indirecte.

• La Taxe Intérieure sur la Consommation de Gaz Naturel (TICGN)    Mise en place en 2016, elle remplace la CSPG (Contribution au Service Public de Gaz) et la CTSSG (Contribution au Tarif Spécial de Solidarité Gaz). Le montant de la TICGN est calculé en fonction de sa consommation. Il est fixé à 8,37 € par MWh depuis le 1^er janvier 2023 (vs. 8,41 €/MWh en 2022).

• La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)   Toutes les parts de votre facture  de gaz sont imputées par la TVA (y compris les taxes comme la TICGN et la CTA). Les parts variables sont soumises à un taux de TVA de 20%. Les parts relatives à l’abonnement et à la CTA sont soumises à un taux de TVA de 5,5%.

La Location du Compteur Gaz en Copropriété : Une Charge Additionnelle

Lorsque vous vivez dans une copropriété, la location du compteur de gaz n’est pas obligatoirement incluse dans votre abonnement de gaz naturel.

Le compteur de gaz est un dispositif essentiel qui mesure votre consommation de gaz naturel au sein de la copropriété. Dans ce cas, les frais de location du compteur s’ajoutent à votre facture de gaz, il est donc important de les prendre en compte lors de la gestion de votre budget énergétique en copropriété.